Mentions Légales d'HappyBoxDay!

1. Informations éditeur

Conformément à la loi belge du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information (transposition de la directive européenne 2000/31/CE), et au Code de droit économique (CDE), nous mettons à disposition des visiteurs les informations suivantes :

Dénomination sociale : HappyBoxDay!
Forme juridique : Entreprise individuelle (ou SRL, à adapter selon statut exact)
Adresse du siège social : Rue du Puits Saint Martin 8, 5330 Assesse, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : BExxxx.xxx.xxx
TVA intracommunautaire : BExxxx.xxx.xxx
Responsable de la publication : Valentine [Nom de famille à insérer]
Email de contact : contact@happyboxday.be
Numéro de téléphone : [à compléter si disponible]
Hébergeur du site : [Nom de l’hébergeur], [adresse], [téléphone], [email]

2. Conception et réalisation du site

Création et développement : Outside the Box
Contact : contact@outsidethebox.agency
Responsable technique : Noa Pirot

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (contenus, visuels, illustrations, textes, images, vidéos, logo, charte graphique, code source, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire explicite, tous les contenus sont la propriété exclusive de HappyBoxDay! Toute reproduction, même partielle, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

HappyBoxDay! met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa seule responsabilité. HappyBoxDay! ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. HappyBoxDay! ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites, ni des conditions d’accès ou d’utilisation de ces plateformes tierces.

6. Données personnelles et cookies

La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies, conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Namur sont seuls compétents.

Pour toute question ou réclamation concernant ce site, vous pouvez nous écrire à contact@happyboxday.be ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.

Dernière mise à jour : 21 mai 2025